BC ELECTRO DEPANNAGE, SARL
343 B rue du Château, 30350 Cassagnoles
Téléphone : 07 60 79 64 75
E-mail : bruno@bcelectrodepannage.fr
SIRET : 89334885400017
Directeur ou directrice de la publication : Bruno Calvet.
O2SWITCH SAS
222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
www.o2switch.fr
ANFCI — Agence Nationale Française en Communication Internet
470 chemin de Lunel, 34400 Villetelle
SIRET : 792 347 718 00043
L’ensemble des éléments de ce site (textes, photographies, illustrations, logos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur (BC ELECTRO DEPANNAGE) est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations transmises via le formulaire du site (service Tally, données hébergées dans l’Union européenne) sont utilisées uniquement par BC ELECTRO DEPANNAGE pour répondre à votre demande. Elles ne sont ni cédées ni vendues, et sont conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande.
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité. Pour l’exercer, écrivez à bruno@bcelectrodepannage.fr. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d’audience ni de publicité.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont BC ELECTRO DEPANNAGE ne contrôle pas le contenu et n’assume pas la responsabilité.
BC ELECTRO DEPANNAGE ci dessus dénommée fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation que BC ELECTRO DEPANNAGE ci dessus dénommée sera libre de modifier à tout moment.
En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
BC ELECTRO DEPANNAGE ci dessus dénommée . décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.
BC ELECTRO DEPANNAGE ci dessus dénommée se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. BC ELECTRO DEPANNAGE ci dessus dénommée ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.
Vous êtes libres d'établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l'image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.
La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d'engendrer une confusion dans l'esprit du public.
Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation.
BC ELECTRO DEPANNAGE ci dessus dénommée n'est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.